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Marques déposées par l'association loi 1901 des Industries du Commerce
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International Contactless technologies Forum
Marque expirée - Marque en non vigueur

International Contactless technologies Forum
Association des Industries du Commerce Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3522024
Date de dépôt :
31/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
31/08/2017
International Contactless technologies Forum de des Industries du Commerce

Présentation de la marque International Contactless technologies Forum

Déposée le 31 août 2007 par l'association loi 1901 des Industries du Commerce auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « International Contactless technologies Forum »

Le déposant est l'association loi 1901 des Industries du Commerce domicilié(e) 40 rue Eugène Jacquet,59708 MARCQ EN BAROEUL Cedex - 59708 - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 226 622 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association des Industries du Commerce Patrick Brunier domicilié(e) 40 rue Eugène Jacquet,59708 MARCQ EN BAROEUL Cedex - 59708 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque International Contactless technologies Forum est expirée depuis le 31 août 2017.

des Industries du Commerce a également déposé les autres marques suivantes : Lille, métropole ubiquitaire , World Contactless Technologies Forum , U Shopping U.Shopping, le shopping ubiquitaire , Pôle de Compétitivité Industries du Commerce


Association des Industries du Commerce Association Loi 1901 - 40 rue Eugène Jacquet,59708 MARCQ EN BAROEUL Cedex - 59708 - France - SIREN 488226622


Association des Industries du Commerce Patrick Brunier - 40 rue Eugène Jacquet,59708 MARCQ EN BAROEUL Cedex - 59708 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-05

Publication - Publication le 5 oct. 2007 au BOPI 2007-40

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.